BATIMENT - OUVRIERS / ENTREPRISES DE + DE 10 SALARIES
Ces rubriques régissent votre vie en entreprise :
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- Recherche de sa C.C. par langage naturel / Naf
/ Ape
- Champ d'application
- Période d'essai (durée et préavis),CDD,CDI
- Durée du travail / temps partiel / travail de nuit / ...
- Heures supplémentaires / jours fériés
- Congés exceptionnels (naissance, décès, mariage, ...)
- Congés payés et congés divers
- Primes diverses / ancienneté / transport / 13ème mois
- Indemnités exceptionnelles
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- Maladie, accident, maternité,congé
paternité
- Retraite (préavis, indemnités, ...)
- Démission
- En cas de vente ou de disparition de votre sté
- Licenciement (motifs, préavis, indemnités ...)
- Remplacements, mutations ...
- Code du travail : textes intégraux et analyses
- Lois Aubry sur les 35 H/ RTT
- Salaires Minima / coefficients hiérarchiques
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| Voici un extrait de rubrique : Durée : | "... Vous trouverez dans cette rubrique :
. DUREE DU TRAVAIL / DEFINITION
. DUREE HEBDOMADAIRE, JOURNALIERE
. SEMAINE DE TRAVAIL EN 5 JOURS
. EXCEPTIONS A LA SEMAINE DE TRAVAIL EN
5 JOURS
. TRAVAIL PENDANT 6 JOURS CONSECUTIFS
. RECUPERATION DES HEURES PERDUES POUR
INTEMPERIES
. TRAVAUX A CARACTERE DE PENIBILITE
. HORAIRE HEBDOMADAIRE DE REFERENCE
POUR LE CALCUL DU SALAIRE MENSUEL
. ORGANISATION ET REDUCTION DU TEMPS DE
TRAVAIL (pour ce point, se reporter
directement au choix des 35H "accords
cadre / accords de branche")
. DEDUCTION DES HEURES NON TRAVAILLEES
DUREE DU TRAVAIL / DEFINITION (art 3.16)
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Temps de travail effectif, à l'exclu-sion des temps d'habillage et deshabil-lage, de casse-croûte et de trajet.
DUREE HEBDOMADAIRE, JOURNALIERE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
(art 3.15)
- Durée maximale journa ..." |
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simplifier la vie, nos juristes ont rédigé
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rubrique de cette convention collective en langage clair.
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