TELEPHERIQUES ET ENGINS DE REMONTEES MECANIQUES
Ces rubriques régissent votre vie en entreprise :
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- Recherche de sa C.C. par langage naturel / Naf
/ Ape
- Champ d'application
- Période d'essai (durée et préavis),CDD,CDI
- Durée du travail / temps partiel / travail de nuit / ...
- Heures supplémentaires / jours fériés
- Congés exceptionnels (naissance, décès, mariage, ...)
- Congés payés et congés divers
- Primes diverses / ancienneté / transport / 13ème mois
- Indemnités exceptionnelles
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- Maladie, accident, maternité,congé
paternité
- Retraite (préavis, indemnités, ...)
- Démission
- En cas de vente ou de disparition de votre sté
- Licenciement (motifs, préavis, indemnités ...)
- Remplacements, mutations ...
- Code du travail : textes intégraux et analyses
- Lois Aubry sur les 35 H/ RTT
- Salaires Minima / coefficients hiérarchiques
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| Voici un extrait de rubrique : Nuit : | "... TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT (22H/6H)
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(art 13, 12)
Pour les ouvriers et les TAM ; majora-tion du salaire de 100% non cumulable avec les majorations pour heures supplé-mentaires.
L'ouvrier appelé sans autre obligation durant la nuit et en dehors de son ho-raire normal à coucher sur place en vue de la reprise matinale de l'exploitation
recevra une indemnité d'incommodité éga-le à 3 fois son salaire horaire.
TRAVAIL HABITUEL DE NUIT
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(avenants N/43 et N/45 du 08/06/1995 étendus par arrêté du 19/01/1996, JO du 06/02/1996)
En cas de travail d'une durée au moins égale à 7H consécutives dont au moins 4H
consécutives entre 22H et 6H ; attribu-tion d'une compension égale à 20% du salaire horaire de base, en repos com-
pensateur ou en salaire équivalent pour les heures effectuées entre 22H et 6H. ..." |
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