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"... Vous trouverez ci-dessous les points suivants : . Accord du 11/10/89 étendu par arrêté du 25/01/90, JO 30/01/90 : - HORAIRE DE TRAVAIL - HORAIRES D'EQUIVALENCE - MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL - INFORMATION ET CONSULTATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL . ORGANISATION ET DUREE DU TRAVAIL (DANS LE CADRE DE LA LOI "AUBRY") (accord du 11/10/89 étendu par arrêté du 25/01/90, JO 30/01/90) HORAIRE DE TRAVAIL (art 2) ~~~~~~~~~~~~~~~~~~ . 38H par semaine à l'exception des services en semi-continu et en continu. . 37H45 par semaine dans les services en semi-continu. . 37H30 par semaine dans les services en continu (la moyenne hebdomadaire sur l'année ne pouvant dépasser 35 heures). HORAIRES D'EQUIVALENCE ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - Personnel de gardiennage, de surveil-lance (art 12 des clauses générales) : Les heures effectuées à par ..." | |
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