CAOUTCHOUC
Ces rubriques régissent votre vie en entreprise :
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- Recherche de sa C.C. par langage naturel / Naf
/ Ape
- Champ d'application
- Période d'essai (durée et préavis),CDD,CDI
- Durée du travail / temps partiel / travail de nuit / ...
- Heures supplémentaires / jours fériés
- Congés exceptionnels (naissance, décès, mariage, ...)
- Congés payés et congés divers
- Primes diverses / ancienneté / transport / 13ème mois
- Indemnités exceptionnelles
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- Maladie, accident, maternité,congé
paternité
- Retraite (préavis, indemnités, ...)
- Démission
- En cas de vente ou de disparition de votre sté
- Licenciement (motifs, préavis, indemnités ...)
- Remplacements, mutations ...
- Code du travail : textes intégraux et analyses
- Lois Aubry sur les 35 H/ RTT
- Salaires Minima / coefficients hiérarchiques
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| Voici un extrait de rubrique : CongExep : | "... (annexe mensualisation art 7 (ouvrier),
avenant ETAM, art 9, avenant Cadre, art 9)
Lorsque les dispositions convention-nelles sont incomplètes, les disposi-tions légales ont été rajoutées en complément des rubriques ci-après.
MARIAGE
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- du salarié : 4 jours sans condition d'ancienneté ; 1 semaine après 1 an d'ancienneté
- d'un enfant : 1 jour
NAISSANCE OU ADOPTION : 3 jours
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DECES
~~~~~~
- conjoint : 2 jours sans condition d'ancienneté ; 3 jours après 1 an d'ancienneté
- enfant : 2 jours
- père, mère, (tuteur legal) : 1 jour sans condition d'ancienneté ; 2 jours après 1 an d'ancienneté
- beau-parent, frère, soeur : 1 jour
après 3 mois d'ancienneté
ENFANT MALADE
~~~~~~~~~~~~~
3 à 5 jours non payés selon l'âge de l'enfant.
Pour les ETAM et les cadres, en cas de grave maladie d'un enfant ou du conjoint
il leur est poss ..." |
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Pour vous
simplifier la vie, nos juristes ont rédigé
chaque
rubrique de cette convention collective en langage clair.
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